Flux RSS, DicoDuNet aussi
1 avril 2008 par Erwan Le Morhedec
On a évoqué lespipoles.com… Il faut aussi évoquer la condamnation certes cohérente mais plus “questionnante” de DicoDuNet : la même juridiction a en effet condamné la société Aadsof, par une ordonnance du 28 février 2008. Le principe est comparable et les faits sont les mêmes que ceux évoqués dans le billet ci-dessous à propos du site lespipoles.com.
Dans une des 25 sections de DicoDuNet apparaissait un lien vers le site Gala.fr, répercutant la nouvelle d’une liaison entre le comédien Olivier D. et Sharon S. Le juge, dans une décision au demeurant lapidaire, a considéré que…
“En l’espèce, le flux n’était pas composé que d’un simple lien hypertexte mais faisait apparaître le titre de l’article et un aperçu du contenu ou « chapeau » (”Sharon Stone et Olivier D. La star roucoulerait avec le réalisateur de la môme”), qui sont suffisants pour constituer une atteinte à la vie privée.
Le fil RSS litigieux reprenait en effet l’élément essentiel de l’article de « gala.fr » constitué par la rumeur d’une relation sentimentale entre le défendeur et l’actrice américaine Sharon Stone.
(…)
La seule constatation de l’atteinte constituée par le titre et le sous-titre (ou « chapeau ») constituant un résumé, engendre un préjudice, l’étendue étant déterminée par le contenu du résumé litigieux, la diffusion du lien et les éléments librement débattus par les parties.”
On relèvera qu’a contrario, il s’infére de cette décision1, et contrairement à ce que certains avancent, dans un mouvement de panique ma foi excessive, qu’un simple lien hypertexte n’aurait aucunement entraîné une condamnation. Ce n’est donc pas, comme on peut le lire, “le principe d’Internet” qui est mis en cause. L’utilisation d’un flux RSS entraînant en revanche l’affichage du titre de l’article et, éventuellement, celui d’un extrait de l’article concerné, les blogueurs et autres admins diffusant le ou les flux de magazines people doivent être conscients des risques encourus, quand bien même, rappelons-le, une hirondelle ne fait pas le printemps, ni une ordonnance de référé une jurisprudence. Lire la suite »
- à laquelle on n’accordera pas plus le pouvoir de faire jurisprudence qu’à la décision Fuzz [↩]
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