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C’est l’un des enseignements d’un arrêt très récent de la Cour de cassation, en date du 5 janvier 2022, dans une affaire opposant Maisons du Monde à Auchan.

La première reprochait à la seconde d’avoir utilisé, sur de la vaisselle, des éléments graphiques qu’elle avait conçu elle-même quelques années auparavant pour une toile décorative. Elle imputait donc à Auchan des actes de concurrence déloyale et de parasitisme.

Rappelons la définition du parasitisme, telle qu’elle est donnée de nouveau par la Cour dans cet arrêt : « Le parasitisme consiste, pour un opérateur économique, à se placer dans le sillage d’un autre afin de tirer indûment profit de ses efforts et de son savoir-faire, de la notoriété acquise ou des investissements consentis.« 

La Cour d’appel avait rejeté les demandes de Maisons du Monde, au motif notamment que les produits étaient distribués dans des circuits de distribution différents, qu’il n’était pas démontré que les clients visitaient les deux lieux de vente et auraient la même démarche d’achat, permettant une confusion entre deux propositions commerciales, de surcroît réalisées à deux ans d’intervalle. Sur ce point, la Cour de cassation estime qu’il s’agit de l’appréciation souveraine de la cour d’appel, et ne casse pas.

En revanche, elle apporte deux réponses utiles à l’appréciation du parasitisme, outre le rappel du caractère nécessairement volontaire du parasitisme :

1. La notoriété du produit prétendument copié ne constitue pas une condition nécessaire pour établir un comportement parasitaire;
2. Le fait que l’entreprise suspectée de parasitisme puisse elle-même justifier de ses propres efforts et investissements n’est pas de nature à écarter le parasitisme et notamment « la reprise, à moindres frais, des investissements allégués » par la société qui s’en plaint.

Il ne suffit donc pas d’avoir soit copié un produit peu connu, soit dû exposer soi-même des dépenses pour commercialiser un produit parasite pour s’exonérer de toute faute. Cette solution paraît assez évidente, la définition du parasitisme supposant que le concurrent parasité ait consenti des investissements dont peut profiter le concurrent parasite. Elle n’implique pas que ce dernier n’ait aucun effort à accomplir de son côté, ni aucun coût à exposer. Cette décision a le mérite de le poser clairement.

Photo by National Cancer Institute on Unsplash : Micrographie électronique à balayage d’un schistosome parasite, qui pénètre dans le corps par la peau des personnes entrant en contact avec des eaux infestées. Le ver adulte vit dans les veines de son hôte. Ce parasite a été associé à certains cancers.