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On a évoqué lespipoles.com… Il faut aussi évoquer la condamnation certes cohérente mais plus “questionnante” de DicoDuNet : la même juridiction a en effet condamné la société Aadsof, par une ordonnance du 28 février 2008. Le principe est comparable et les faits sont les mêmes que ceux évoqués dans le billet ci-dessous à propos du site lespipoles.com.

Dans une des 25 sections de DicoDuNet apparaissait un lien vers le site Gala.fr, répercutant la nouvelle d’une liaison entre le comédien Olivier D. et Sharon S. Le juge, dans une décision au demeurant lapidaire, a considéré que…

“En l’espèce, le flux n’était pas composé que d’un simple lien hypertexte mais faisait apparaître le titre de l’article et un aperçu du contenu ou « chapeau » (”Sharon Stone et Olivier D. La star roucoulerait avec le réalisateur de la môme”), qui sont suffisants pour constituer une atteinte à la vie privée.

Le fil RSS litigieux reprenait en effet l’élément essentiel de l’article de « gala.fr » constitué par la rumeur d’une relation sentimentale entre le défendeur et l’actrice américaine Sharon Stone.

(…)

La seule constatation de l’atteinte constituée par le titre et le sous-titre (ou « chapeau ») constituant un résumé, engendre un préjudice, l’étendue étant déterminée par le contenu du résumé litigieux, la diffusion du lien et les éléments librement débattus par les parties.”

On relèvera qu’a contrario, il s’infére de cette décision1, et contrairement à ce que certains avancent, dans un mouvement de panique ma foi excessive, qu’un simple lien hypertexte n’aurait aucunement entraîné une condamnation. Ce n’est donc pas, comme on peut le lire, “le principe d’Internet” qui est mis en cause. L’utilisation d’un flux RSS entraînant en revanche l’affichage du titre de l’article et, éventuellement, celui d’un extrait de l’article concerné, les blogueurs et autres admins diffusant le ou les flux de magazines people doivent être conscients des risques encourus, quand bien même, rappelons-le, une hirondelle ne fait pas le printemps, ni une ordonnance de référé une jurisprudence.

“Le fait de prêter à une personne une relation sentimentale, réelle ou supposée, crée un préjudice moral en ce qu’elle voit un sujet personnel transformé en objet de curiosité pour les internautes, et ce dans un but mercantile. Le demandeur ne verse en revanche aucun élément permettant de démontrer les perturbations dans sa vie familiale.

Il y a lieu de tenir compte, dans l’appréciation du préjudice, du fait que le site litigieux contenait le titre et le « chapeau » de l’article mais pas l’article in extenso, auquel il était renvoyé par un lien hypertexte (”lire la suite”).”

Notons ici le fait que le juge relève le caractère mercantile du but poursuivi. “But mercantile ?”, me direz-vous. On ne peut en effet pas dire que le caractère mercantile du site DicoDuNet soit très évident. Les informations y sont librement accessibles, d’une part et surtout, d’autre part, les publicités n’y sont guère intrusives, ainsi qu’en atteste la page Actualités des personnalités. Au regard de ce qui a cours sur des sites spécialisés dans le people, leur présence est même insignifiante. Les blogueurs et autres admins pourront en déduire que, selon le Pdt du TGI de Nanterre siégeant ce jour-là, la seule présence de quelques encarts publicitaires et de discrets Google Ads qu’un défilement frénétique de la page vous fera découvrir a suffi à caractériser le caractère mercantile de la diffusion de ces informations.

“La société Aadsoft Com établit surtout que la page litigieuse, qui n’était pas la page d’accueil du site, n’a été visitée que par 72 visiteurs uniques.

Au vu de ces éléments, il y a lieu d’allouer à Olivier D. une indemnité provisionnelle de 500 €.

(…)

Il sera alloué à Olivier D. la somme de 1000 € sur le fondement de l’article 700 du Code de procédure civile.”

C’est le dernier élément à relever : le juge a pris en considération le nombre de visiteurs ayant pu visionner ce lien pour apprécier le préjudice subi, ce qui peut relativiser, pour les plus humbles administrateurs, le risque encouru. Bref, si vous affichez un flux RSS people, soyez très gros2 ou tout petit.

1. à laquelle on n’accordera pas plus le pouvoir de faire jurisprudence qu’à la décision Fuzz [↩]
2. pour assumer les condamnations [↩]